Jérôme Cahuzac

De: Cahuzac Jérôme
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Jérôme Cahuzac
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, a présenté sa démission du Gouvernement
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu le décret du
21 juin 2012
relatif à la composition du Gouvernement
Groupe:
Gouvernement
JORFTEXT000027193988(source JORF)
nomination
20 Mars 201320/03/2013
De: Jérôme Cahuzac
Objet:
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Groupe:
Ministre de l'économie et des finances
a_sa_demande
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
JORFTEXT000027193988(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201320/03/2013
De: Jérôme Cahuzac
Objet:
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
JORFTEXT000026050285(source JORF)
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Jérôme Cahuzac
Objet:
ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur, chargé du budget
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur, chargé du budget"
JORFTEXT000025893289(source JORF)
nomination
17 Mai 201217/05/2012
De: Cahuzac (Jérôme)
député
Objet:
à suivre la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000019379129(source JORF)
admission
27 Août 200827/08/2008
De: Cahuzac (Jérôme)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000401108(source JORF)
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Jérôme Cahuzac
député de Lot-et-Garonne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000213538(source JORF)
charge
29 Septembre 199929/09/1999
De: Cahuzac (Jérôme)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
JORFTEXT000000373814(source JORF)
nomination
14 Février 199814/02/1998
De: Cahuzac (Jérôme)
chirurgien
Objet:
à suivre la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000560878(source JORF)
admission
21 Juin 199621/06/1996